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Concept information

SECTION VIII - PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX > CHAPITRE 41 - PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS > 4102 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre

Terme préférentiel

41024102 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre  

Variante

  • Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre

Note d'application

  • Peaux brutes d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épilées ou refendues (à l'excl. des peaux non épilées d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 410200000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/410200000080

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