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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > 4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci > autres > autres > autres > Pièces en caoutchouc-métal

Terme préférentiel

4016 99 91Pièces en caoutchouc-métal  

Concept générique

Variante

  • Pièces en caoutchouc-métal

Note d'application

  • Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 401699910080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/401699910080

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