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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Langue des données

Concept information

... > SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > 4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci > autres > autres > pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 > autres

Terme préférentiel

4016 99 57autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 401699570080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/401699570080

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