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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > 4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé > Courroies de transmission > autres

Terme préférentiel

4010 39 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 401039000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/401039000080

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