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Concept information

Terme préférentiel

3926 20 00Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)  

Variante

  • Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)

Note d'application

  • Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du no 9619)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 392620000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/392620000080

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