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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES > 3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre > en polymères du chlorure de vinyle > consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)

Terme préférentiel

3918 10 10consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)  

Concept générique

Variante

  • consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)

Note d'application

  • Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]

Appartient au tableau

Identifiant

  • 391810100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/391810100080

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