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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES > CHAPITRE 38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES > 3827 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs > contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) > autres

Terme préférentiel

3827 69 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.68)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 382769000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/382769000080

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