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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Langue des données

SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES > CHAPITRE 38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES > 3827 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs > contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) > autres

Terme préférentiel

3827 39 00autres

contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)

autres

Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 et 2903.71 à 2903.75]

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identifiant

382739000080

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/382739000080

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