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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES > CHAPITRE 38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES > 3827 Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs > contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) > contenant des substances des nos 290341 à 290348

Terme préférentiel

3827 31 00contenant des substances des nos 290341 à 290348  

Concept générique

Variante

  • contenant des substances des nos 290341 à 290348

Note d'application

  • Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC)]

Appartient au tableau

Identifiant

  • 382731000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/382731000080

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