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Concept information

Terme préférentiel

2917 19autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque ou sébacique et des sels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 291719000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/291719000080

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