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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION V - PRODUITS MINÉRAUX > CHAPITRE 27 - COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES > 2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux > autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux > autres

Terme préférentiel

2713 90 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 271390900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/271390900080

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