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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

2711 13 30destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111310  

Concept générique

Variante

  • destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27111310

Note d'application

  • Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 271113300080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/271113300080

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