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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION V - PRODUITS MINÉRAUX > CHAPITRE 27 - COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES > 2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux > liquéfiés > Butanes > destinés à subir un traitement défini

Terme préférentiel

2711 13 10destinés à subir un traitement défini  

Concept générique

Variante

  • destinés à subir un traitement défini

Note d'application

  • Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. des butanes d’une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 271113100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/271113100080

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