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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION V - PRODUITS MINÉRAUX > CHAPITRE 27 - COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES > 2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles > Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles > autres > Huiles lourdes > Fuel oils > destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101951

Terme préférentiel

2710 19 55destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101951  

Concept générique

Variante

  • destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27101951

Note d'application

  • Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 271019550080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/271019550080

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