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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

2620 99 95autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, celles contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 262099950080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/262099950080

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