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Concept information

Terme préférentiel

2403 11 00Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre  

Variante

  • Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre

Note d'application

  • Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 240311000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/240311000080

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