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Concept information

Terme préférentiel

2308 00 11ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids  

Concept générique

Variante

  • ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids

Note d'application

  • Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids

Appartient au tableau

Identifiant

  • 230800110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/230800110080

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