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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX > 2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305 > autres > autres > Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive > ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %

Terme préférentiel

2306 90 11ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %  

Concept générique

Variante

  • ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %

Note d'application

  • Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive <= 3%

Appartient au tableau

Identifiant

  • 230690110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/230690110080

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RDF/XML TURTLE JSON-LD Dernière modification le 20/02/2024