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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 22 - BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES > 2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009 > autres moûts de raisin > partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool

Terme préférentiel

2204 30 10partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool  

Concept générique

Variante

  • partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool

Note d'application

  • Moûts de raisins, partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 220430100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/220430100080

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