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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 22 - BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES > 2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009 > autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool > En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l

Terme préférentiel

2204 22En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l

Note d'application

  • Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 220422000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/220422000080

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