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Concept information

Terme préférentiel

2204 21 08autres vins de cépages  

Variante

  • autres vins de cépages

Note d'application

  • Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), de cépages sans AOP ou IGP

Appartient au tableau

Identifiant

  • 220421080080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/220421080080

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