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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 22 - BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES > 2202 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009 > autres > autres > autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 > inférieure à 0,2 %

Terme préférentiel

2202 99 91inférieure à 0,2 %  

Concept générique

Variante

  • inférieure à 0,2 %

Note d'application

  • Boissons non alcooliques, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2%

Appartient au tableau

Identifiant

  • 220299910080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/220299910080

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