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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 20 - PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES > 2009 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants > Mélanges de jus > d'une valeur Brix n'excédant pas 67 > autres > d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net > Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas > d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

Terme préférentiel

2009 90 73d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids  

Concept générique

Variante

  • d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

Note d'application

  • Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids

Appartient au tableau

Identifiant

  • 200990730080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/200990730080

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