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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Langue des données

Concept information

... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 20 - PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES > 2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs > Pêches, y compris les brugnons et nectarines > avec addition d'alcool > en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg > d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids > ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

Terme préférentiel

2008 70 11ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas  

Concept générique

Variante

  • ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

Note d'application

  • Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Appartient au tableau

Identifiant

  • 200870110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/200870110080

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