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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 17 - SUCRES ET SUCRERIES > 1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide > Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants > Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre

Terme préférentiel

1701 13Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre

Note d'application

  • Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 170113000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/170113000080

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