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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > 1522 00 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales > Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales > autres > autres

Terme préférentiel

1522 00 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résidus contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])

Appartient au tableau

Identifiant

  • 152200990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/152200990080

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