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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > 1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées > Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions > autres > destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Terme préférentiel

1514 19 10destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine  

Concept générique

Variante

  • destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Note d'application

  • Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 151419100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/151419100080

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