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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE > 1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées > Huile de coton et ses fractions > autres > destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Terme préférentiel

1512 29 10destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine  

Concept générique

Variante

  • destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Note d'application

  • Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 151229100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/151229100080

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