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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

1209 99 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 120999990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/120999990080

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