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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION II - PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CHAPITRE 12 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES > 1209 Graines, fruits et spores à ensemencer > autres > autres

Terme préférentiel

1209 99autres  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • autres

Note d'application

  • Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 120999000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/120999000080

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