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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION II - PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CHAPITRE 12 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES > 1207 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés > autres > autres > destinés à l'ensemencement

Terme préférentiel

1207 99 20destinés à l'ensemencement  

Concept générique

Variante

  • destinés à l'ensemencement

Note d'application

  • Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 120799200080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/120799200080

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