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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION I - ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL > CHAPITRE 4 - LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS > 0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants > en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % > sans addition de sucre ou d'autres édulcorants > d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % > en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

Terme préférentiel

0402 21 11en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg  

Concept générique

Variante

  • en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

Note d'application

  • Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2,5 kg

Appartient au tableau

Identifiant

  • 040221110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/040221110080

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