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SECTION XXI - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ > CHAPITRE 97 - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ > 9704 00 00 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907

Terme préférentiel

9704 00 009704 00 00 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907  

Variante

  • Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907

Note d'application

  • Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue

Appartient au tableau

Identifiant

  • 970400000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/970400000080

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