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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 96 - OUVRAGES DIVERS > 9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte > Rubans encreurs > autres

Terme préférentiel

9612 10 80autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612 10 20)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 961210800080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/961210800080

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