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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

9406 90 90en autres matières  

Concept générique

Variante

  • en autres matières

Note d'application

  • Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 940690900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940690900080

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