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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

9021 90 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 902190900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/902190900080

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