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Concept information

Terme préférentiel

9013 10Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI  

Variante

  • Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI

Note d'application

  • Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16

Appartient au tableau

Identifiant

  • 901310000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/901310000080

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