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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

9010 90 20des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000  

Concept générique

Variante

  • des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000

Note d'application

  • Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00, n.d.a.

Appartient au tableau

Identifiant

  • 901090200080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/901090200080

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