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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 89 - NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE > 8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës > Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord > d'une longueur excédant 24 m > pour la navigation maritime

Terme préférentiel

8903 33 10pour la navigation maritime  

Concept générique

Variante

  • pour la navigation maritime

Note d'application

  • Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, ne comportant pas de moteur hors-bord

Appartient au tableau

Identifiant

  • 890333100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/890333100080

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