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Concept information

Terme préférentiel

8711 60 10Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W  

Variante

  • Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W

Note d'application

  • Cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue <= 250 W

Appartient au tableau

Identifiant

  • 871160100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/871160100080

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