Passer au contenu principal

Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Choisissez le vocabulaire dans lequel chercher

Langue des données

Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises > Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles > d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes > autres > à moteur d'une cylindrée excédant 2800 cm³ > usagés

Terme préférentiel

8704 31 39usagés  

Concept générique

Variante

  • usagés

Note d'application

  • Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870431390080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870431390080

Télécharger ce concept :

RDF/XML TURTLE JSON-LD