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Concept information

Terme préférentiel

8703 80autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion  

Concepts spécifiques

Variante

  • autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion

Note d'application

  • Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870380000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870380000080

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