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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8702 90 39usagés  

Variante

  • usagés

Note d'application

  • Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870290390080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870290390080

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