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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus > autres > à moteur à piston à allumage par étincelles > d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³ > usagés

Terme préférentiel

8702 90 39usagés  

Concept générique

Variante

  • usagés

Note d'application

  • Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870290390080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870290390080

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