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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8702 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus > uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) > d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ > usagés

Terme préférentiel

8702 10 99usagés  

Concept générique

Variante

  • usagés

Note d'application

  • Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, usagés

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870210990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870210990080

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