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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > 8549 Déchets et débris électriques et électroniques > Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage > Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

Terme préférentiel

8549 13Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

Note d'application

  • Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

Appartient au tableau

Identifiant

  • 854913000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/854913000080

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