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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > 8509 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508 > Parties

Terme préférentiel

8509 90 00Parties  

Concept générique

Variante

  • Parties

Note d'application

  • Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 850990000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/850990000080

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