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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > 8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre > Machines à coudre de type ménager > autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre

Terme préférentiel

8452 10 90autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre  

Concept générique

Variante

  • autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre

Note d'application

  • Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 845210900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/845210900080

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