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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8421 39 35par procédé catalytique  

Variante

  • par procédé catalytique

Note d'application

  • Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air, par procédé catalytique (à l’exclusion des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est ≤ 1,3 cm, et des convertisseurs catalytiques pour gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 842139350080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/842139350080

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