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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8408 90 41n'excédant pas 15 kW  

Concept générique

Variante

  • n'excédant pas 15 kW

Note d'application

  • Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 840890410080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840890410080

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