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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > 8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) > autres moteurs > autres > neufs, d'une puissance > n'excédant pas 15 kW

Terme préférentiel

8408 90 41n'excédant pas 15 kW  

Concept générique

Variante

  • n'excédant pas 15 kW

Note d'application

  • Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 840890410080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840890410080

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