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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > 8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) > autres moteurs > d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm³

Terme préférentiel

8407 90 10d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm³  

Concept générique

Variante

  • d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm³

Note d'application

  • Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 840790100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840790100080

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